Le domaine en bref

Le Carnet d’ordres exécute les ordres issus des Opérations. Il les regroupe, gère les annonces aux sociétés de gestion et le règlement-livraison avec les dépositaires, puis transmet les éléments nécessaires à leur comptabilisation. Il atteste au passage ce qui a réellement eu lieu : combien de parts, à quel cours, avec quels frais.

Le domaine ne connaît ni les épargnants ni les dispositifs, et aucune donnée de porteur ne circule dans ses contrats. Un ordre individuel ne porte qu’une référence : celle de l’opération qui l’a fait naître.

Regrouper les ordres

Le carnet ne travaille pas ordre par ordre. Tous ceux qui portent sur le même support, dans le même sens et pour la même échéance sont exécutés ensemble, dans ce qu’on appelle une centralisation. Chacune a son heure limite, au-delà de laquelle un ordre bascule sur l’échéance suivante.

Le regroupement ne fait pas disparaître l’ordre individuel : il en reste un par opération d’origine, et c’est lui qu’on suit et qu’on restitue.

Quand un ordre part à une autre valeur liquidative que celle attendue, le domaine explique pourquoi, en servant les règles, les calendriers et les heures limites qui ont produit ce résultat.

Annoncer et suivre

Les ordres partent groupés par destinataire — société de gestion, dépositaire, teneur de compte émetteur. Ce découpage n’a rien à voir avec celui des centralisations, et le domaine tient les deux. Chaque envoi garde sa preuve, ses tentatives, ses retours, et la comparaison ligne à ligne entre ce qui a été annoncé et ce qui a été exécuté.

Répartir les résultats

Une fois l’ordre exécuté sur le marché, les parts obtenues se répartissent entre les ordres qui composaient le groupe, avec leurs arrondis et leur résiduel. Le domaine sert le détail de cette répartition et le contrôle d’égalité qui l’accompagne, plutôt que de laisser chaque écran le recalculer.

Quand le rapprochement avec le compte d’émission ne tombe pas juste, l’écart devient un suspens : une cause, un responsable, une ancienneté, une échéance. Un suspens se travaille et s’apure ; il ne se résorbe pas par une modification silencieuse des allocations.

Le règlement-livraison

Le dénouement d’un ordre a deux volets : la livraison des parts, que le carnet suit avec le dépositaire, et le règlement des espèces, que constate la Banque. Aucun des deux ne se déduit de l’autre : un règlement bancaire confirmé ne prouve pas la livraison des parts, et réciproquement.

Ce qu’il expose

La consultation du carnet est taillée pour le travail d’un gestionnaire d’ordres : les centralisations et leur composition, le résultat obtenu sur le marché, la répartition, le rapprochement du compte d’émission, la fiche d’un ordre et son historique complet, les envois, les suspens, et une simulation de répartition sans aucun effet.

Trois flux d’événements, qui ne se mêlent pas.

Flux	Destinataire	Ce qu’il porte
Retours d’exécution	Opérations	où en est chaque ordre, sans que ce soit encore définitif
Comptes rendus d’exécution	Tenue de compte	les faits comptabilisables
Obligations de règlement	Banque et flux financiers	les mouvements d’espèces que l’exécution rend dus

Séparer les deux premiers est délibéré : mêler l’avancement aux faits comptabilisables ouvrirait la porte à une comptabilisation prématurée.

Le détail se lit dans l’ordre, l’exécution et l’obligation de règlement.

Ce qu’il ne fait pas

Ce qu’on cherche	Le domaine qui le tient
L’épargnant, le dispositif, le plan	Entreprise et Épargnant
La recevabilité d’une demande, sa correction	Opérations
Les écritures, les positions, la disponibilité	Tenue de compte
La définition d’un support et sa valeur liquidative	Instruments
L’encaissement et le décaissement réels	Banque et flux financiers

Le carnet n’inscrit aucune écriture et ne touche aucune position : la tenue de compte reste seule à interpréter ce qu’elle reçoit. Et lorsqu’une suspension vient de la Conformité, le motif n’est jamais servi.

Les contrats publiés

Contrat	Forme	Version
comptes-rendus-d-execution	événement	0.2.0
consultation-du-carnet	interface synchrone	0.2.0
obligations-de-reglement	événement	0.2.0
retours-d-execution	événement	0.2.0