Le cycle de vie du référentiel

Trois vies se publient ici : celle de l’instrument — le support qui se détient et se valorise —, celle du véhicule qui l’émet, et les bornes des rôles que des intervenants tiennent sur un fonds. Chaque fait ne transporte que des identifiants publiés et la date d’effet de la transition : la fiche se consulte, elle ne se duplique pas sur le bus.

L’instrument

Un instrument naît en préparation : son identifiant publié existe, mais rien ne peut encore s’y détenir. Le lancement ouvre l’état de croisière — positions, valeurs, opérations —, et c’est à ce moment que la Tenue de compte ouvre les comptes du fonds.

stateDiagram-v2
  direction LR
  state "En préparation" as E
  state "Commercialisable" as C
  state "Annulé" as N
  state "Absorbé" as B
  state "Liquidé" as L
  [*] --> E : référencement — publie « instrument-reference »
  E --> C : lancement — publie « instrument-lance »
  E --> N : le lancement n'aura pas lieu — publie « instrument-annule »
  C --> B : dénouement d'une fusion — publie « instrument-absorbe »
  C --> L : liquidation, ou dissolution du véhicule — publie « instrument-liquide »
  N --> [*]
  B --> [*]
  L --> [*]

Les trois terminus ne se ressemblent pas. L’annulation dit qu’aucune position n’a jamais existé — l’identifiant reste pourtant réservé à jamais, et ne sera jamais réattribué. L’absorption est créée par le dénouement d’une fusion : le fait cite alors l’événement d’instrument qui en est la cause, ce qui relie le terminus à la décision qui l’a produit et aux parités d’échange qu’elle porte. La liquidation clôt le support pour lui-même, ou parce que le véhicule qui le portait est dissous.

Aucun terminus n’efface quoi que ce soit : un instrument annulé, absorbé ou liquidé reste consultable avec ses caractéristiques, ses valeurs et ses documents — l’identifiant publié est stable à vie.

Le véhicule

Le véhicule est l’enveloppe juridique qui porte le placement collectif et émet les parts — un FCPE, une SICAV d’actionnariat salarié. Rien ne s’y détient et il ne publie aucune valeur : c’est l’instrument qui porte l’un et l’autre.

stateDiagram-v2
  direction LR
  state "En préparation" as E
  state "Agréé" as A
  state "Ouvert" as O
  state "Abandonné" as X
  state "Dissous" as D
  [*] --> E : référencement du projet
  E --> A : agrément obtenu — publie « vehicule-agree »
  A --> O : ouverture — publie « vehicule-ouvert »
  E --> X : le projet est retiré — publie « vehicule-abandonne »
  A --> X : le projet est retiré — publie « vehicule-abandonne »
  O --> D : clôture de liquidation, absorption ou scission dénouée — publie « vehicule-dissous »
  X --> [*]
  D --> [*]

L’abandon est le retrait du projet avant toute ouverture. La dissolution, elle, se propage : les instruments que le véhicule portait atteignent leur propre terminus, et chacun publie le sien.

Les rôles d’intervenants

Un fonds ne vit pas seul : une société de gestion, un dépositaire, un valorisateur, un agent de transfert, un centralisateur, un teneur de compte émission, un commissaire aux comptes et un conseil de surveillance y tiennent des rôles. Chacun est daté — attribué à une date, terminé à une autre —, si bien qu’un rôle se lit toujours à la date qui intéresse, et jamais comme un état perpétuel.

Un changement de dépositaire est publié ici en premier : c’est ce canal qui fait foi pour le rôle lui-même, la Relation tiers le consommant pour ce qui la concerne.

Les faits publiés

Fait	Quand
instrument-reference	l’instrument entre au référentiel, en préparation
instrument-lance	l’instrument devient commercialisable — les comptes du fonds s’ouvrent
instrument-annule	le lancement n’aura pas lieu — aucune position n’a jamais existé
instrument-absorbe	le dénouement d’une fusion clôt l’instrument — la cause est citée
instrument-liquide	l’instrument est liquidé, ou son véhicule dissous
vehicule-agree	l’agrément du véhicule est obtenu
vehicule-ouvert	le véhicule est ouvert
vehicule-abandonne	le projet de véhicule est retiré, avant toute ouverture
vehicule-dissous	le véhicule est dissous — ses instruments atteignent leur terminus
role-attribue	un intervenant prend un rôle sur un fonds, à sa date
role-termine	le rôle est borné, à sa date

Chaque fait est publié exactement une fois par entité et par type de fait. L’ordre n’est garanti que par producteur : le numéro de séquence, strictement croissant par entité, permet d’y détecter un manque ou un désordre.

La structure exacte des messages est dans le contrat de l’événement du cycle de vie ; les transitions et les rôles se commandent par l’API d’administration du référentiel ; l’état d’un support à une date se lit par l’API de consultation du référentiel.