L'exécution

Le compte rendu d’exécution est le message par lequel le carnet annonce à la tenue de compte un fait accompli : des parts définitivement attribuées, des parts définitivement rachetées, des titres achetés ou vendus et livrés.

Le carnet d’ordres constate l’exécution d’un ordre, et personne d’autre ne la constate.

C’est le seul canal comptabilisable du domaine. Les retours vers les Opérations et les obligations de règlement vers la banque ont chacun le leur : trois consommateurs, trois rythmes, trois canaux. Les mêler ouvrirait la porte à une comptabilisation prématurée.

Deux gardes de principe encadrent ce canal. Produire un compte rendu n’est pas comptabiliser : le domaine n’inscrit aucune écriture, ne touche aucune position, et la tenue de compte reste seule à interpréter ce qu’elle reçoit. Et la maille est le compte — aucun compte rendu agrégé n’existe, ce qui rend structurel l’interdit de double incidence.

stateDiagram-v2
  direction LR
  state "Exécution constatée" as X
  state "Compte rendu émis" as C
  state "Régularisé" as R
  [*] --> X : la tranche est exécutée et livrée
  X --> C : un compte rendu par compte servi
  C --> R : correction — publie un fait nouveau qui cite le précédent
  R --> [*]

Un compte rendu publié n’est jamais corrigé en place. Une valeur liquidative corrigée, une quantité ou des frais rectifiés donnent lieu à un fait nouveau, qui référence le précédent et porte la différence signée — et non le montant refait. La régularisation est une extourne, jamais une réécriture.

Les faits publiés

Canal carnet-ordres.compte-rendu-execution.

Fait	Ce qu’il atteste
souscriptionExecutee	Des parts ont été définitivement attribuées à un compte contre un montant investi
rachatExecute	Des parts ont été définitivement rachetées et le produit brut est déterminé
achatTitresExecute	Un achat de titres est exécuté et livré
venteTitresExecutee	Une vente de titres est exécutée et livrée
executionRegularisee	Une exécution antérieure est corrigée par un fait nouveau, qui porte la différence signée

Chaque message porte les références d’origine — l’opération, l’instruction, l’ordre individuel, le compte, le support et sa version — et l’origine d’avoir. Cette dernière n’est pas un détail administratif : c’est elle qui conditionne, chez la tenue de compte, la durée d’indisponibilité et le régime fiscal du lot de droits inscrit.

Les frais viennent par nature, en lignes — droits d’entrée, droits de sortie, frais de bourse, commission, taxe de transaction — chacun avec sa source. Jamais en colonnes : une colonne fige la nomenclature, une ligne l’ouvre. Et le carnet ne recalcule pas un coût rendu par une autorité de place ; il le transmet avec sa provenance.

Ce que ce canal ne porte jamais

Ni l’épargnant, ni le dispositif. Une instruction est, chez les Opérations, un couple dispositif × support ; seul le support franchit la frontière. Le carnet ne reçoit pas le dispositif et ne l’inventera pas — les champs correspondants de l’enveloppe restent vides pour ce producteur.

L’enveloppe, d’ailleurs, est celle de la tenue de compte, pas celle du carnet : c’est le consommateur qui fixe la forme de ce qu’il reçoit et déduplique.

Garanties

Aux garanties communes aux événements, ce canal ajoute trois règles propres. La clé d’idempotence est stable : deux livraisons de la même clé donnent une seule comptabilisation. L’émission comme la consommation sont mono-tenant — aucun identifiant de teneur de compte ne circule dans les messages, l’appartenance étant celle de l’installation. Et la référence d’extourne est obligatoire sur un compte rendu compensateur, absente sinon.

Chaque compte rendu désigne l’instruction qu’il sert, jamais un agrégat : c’est ce qui rend le dépouillement exact.

La structure exacte des messages est dans le contrat des comptes rendus d’exécution.