Le panorama des domaines métier

La plateforme découpe l’épargne salariale en domaines métier : chacun détient un sujet — ses données, ses règles, ses traitements — et communique avec les autres par des contrats publiés. Aucun domaine ne lit les données d’un autre en direct : ce qui doit circuler circule par événement ou par consultation, sous contrat.

Un principe traverse tout : le cloisonnement par teneur de compte. La plateforme sert plusieurs teneurs de compte — les établissements clients, au sens réglementaire les teneurs de compte conservateurs de parts (TCCP) ; les données et les traitements de chacun vivent dans un périmètre étanche — rien ne se lit ni ne s’écrit à travers cette frontière.

Les domaines

Épargnant — le référentiel des personnes : l’identité, les rattachements aux entreprises, les faits de vie (mariage, décès, mobilité) qui ouvrent des droits.

Entreprise — le référentiel des organisations et de leurs règles conventionnelles : les accords de participation et d’intéressement, les dispositifs — les plans d’épargne salariale : plan d’épargne d’entreprise (PEE) et plan d’épargne retraite d’entreprise collectif (PERECO) —, les barèmes d’abondement, les règles d’investissement.

Opérations — l’initiation et la recevabilité : les versements, rachats, arbitrages et transferts y naissent, y sont contrôlés et validés, puis leurs suites sont publiées vers l’exécution, le paiement et la comptabilisation.

Carnet d’ordres — l’exécution : les ordres annoncés par les Opérations y sont centralisés, exécutés à la valeur liquidative, puis leurs comptes rendus d’exécution sont publiés.

Instruments — le référentiel des supports de placement : leur identité et leurs caractéristiques datées (calendrier de valorisation, heure limite de collecte, frais…), la publication des valeurs liquidatives, et les événements de leur vie (fusions, scissions, réajustements, distributions). Sa documentation détaille son fonctionnement et ses contrats.

Tenue de compte — le cœur comptable : la comptabilisation des faits en écritures, la tenue des positions — les avoirs de chaque épargnant : combien de parts, disponibles à quelle date, de quelle provenance —, leur justification et leur consultation. Sa documentation détaille son fonctionnement et ses contrats.

Fiscalité — le moteur réglementaire : il calcule les prélèvements et qualifie les opérations, sans détenir les avoirs.

Conformité — la surveillance : le gel des avoirs, la suspension d’une opération pour analyse, en garde partagée avec les domaines qui exécutent.

Banque & flux financiers — l’argent réel : les encaissements et décaissements, les coordonnées bancaires, la frontière avec les systèmes de paiement.

Relation client — la vue d’ensemble et les demandes : le point d’entrée des sollicitations, qualifiées puis routées vers le domaine compétent.

Comment les domaines se répondent

Le fil nominal d’un versement illustre la mécanique : les Opérations valident la demande et annoncent un ordre ; le Carnet d’ordres l’exécute et publie son compte rendu ; la Banque & flux constate l’encaissement et publie le sien ; la Tenue de compte interprète ces comptes rendus en écritures et met les positions à jour — puis publie à son tour le fait « comptabilisé », que le carnet d’ordres consomme pour clore le cycle de vie de l’ordre. Chaque flèche de ce parcours est un contrat publié, documenté dans le chapitre du domaine qui la fournit.