Le domaine en bref
La tenue de compte enregistre les mouvements et calcule les positions des épargnants. Elle en conserve l’historique et sait justifier un solde des années après.
Les faits lui arrivent en désordre, en double ou tardivement, et les erreurs se découvrent longtemps après. D’où deux partis pris : rien ne se réécrit, et chaque position garde son histoire.
Des messages reçus aux écritures
Section intitulée « Des messages reçus aux écritures »Les autres domaines annoncent leurs faits accomplis par un compte rendu d’événement (CRE) : des parts créées par une exécution d’ordre, de l’argent constaté par un encaissement.
Chaque CRE est traduit en écritures selon un schéma comptable propre au teneur de compte. La comptabilisation n’est donc pas figée dans le code, et deux teneurs de compte peuvent avoir des plans comptables différents sans variante logicielle.
La traduction produit une pièce équilibrée : en partie double, chaque mouvement a sa contrepartie, et l’équilibre se vérifie instrument par instrument. Un même message reçu deux fois n’est comptabilisé qu’une seule. Le domaine dit toujours ce qu’il est advenu d’un CRE : comptabilisé, rejeté avec son motif, bloqué en attente, ou annulé par un CRE compensateur.
Les positions
Section intitulée « Les positions »La position désigne les avoirs d’un compte. Elle ne se résume pas à « 12 parts de tel fonds » : elle se détaille selon deux axes, et c’est cette finesse qui rend un rachat calculable.
| Axe | Ce qu’il dit | Pourquoi il compte |
|---|---|---|
| Date de disponibilité | à partir de quand l’épargnant peut disposer de ces parts | l’épargne est bloquée cinq ans sur un plan d’épargne d’entreprise, jusqu’à la retraite sur un plan d’épargne retraite, sauf déblocage anticipé |
| Origine | d’où vient l’argent : participation, intéressement, abondement, versement volontaire | la provenance détermine la durée de blocage et le régime fiscal |
La position au 12 mars reste consultable longtemps après, et ce n’est pas un confort : certains déblocages anticipés s’apprécient sur les avoirs détenus à la date de l’événement qui y ouvre droit, un mariage ou l’achat d’une résidence principale. Le domaine répond donc à deux questions distinctes : ce que l’épargnant détient aujourd’hui, et ce qu’il détenait à une date passée.
Le journal des écritures, lui, ne se modifie pas. Une erreur se corrige par un mouvement contraire, tracé et relié à l’écriture qu’il corrige. Un solde se relit ainsi de bout en bout, au lieu de se reconstituer.
Ce qu’elle expose
Section intitulée « Ce qu’elle expose »La consultation des positions sert, pour un compte, la position du jour ou celle d’une date passée, en deux vues. La vue détaillée la répartit par échéance et par origine ; c’est celle qu’on consulte pour comprendre ou justifier. La vue disponible dit ce qu’un rachat peut effectivement mobiliser ce jour-là : le bloqué, le gelé et les contraintes en sont déjà retirés, si bien que le demandeur n’a aucune règle de disponibilité à appliquer lui-même.
S’y ajoutent la consultation des entités, pour les comptes et les écritures, et l’administration des comptes.
Deux flux d’événements : le CRE et le compte. Un compte ne se supprime jamais, il se clôt, et la clôture exige que tous les avoirs aient été liquidés.
Ce qu’elle ne fait pas
Section intitulée « Ce qu’elle ne fait pas »| Ce qu’on cherche | Le domaine qui le tient |
|---|---|
| La recevabilité d’une demande, le cycle d’une opération | Opérations |
| L’exécution d’un ordre, les parts effectivement attribuées | Carnet d’ordres |
| Les espèces réellement encaissées ou décaissées | Banque et flux financiers |
| La valeur liquidative d’un support | Instruments |
| Le calcul d’un prélèvement | Fiscalité |
| La décision d’un gel | Conformité |
La tenue de compte ne constate rien elle-même : elle enregistre ce que d’autres attestent, le carnet d’ordres pour les titres, la banque pour les espèces.
Les contrats publiés
Section intitulée « Les contrats publiés »| Contrat | Forme | Version |
|---|---|---|
| administration-des-comptes | interface synchrone | 0.8.0 |
| consultation-des-entites | interface synchrone | 0.6.0 |
| consultation-des-positions | interface synchrone | 0.4.1 |
| evenements-du-compte | événement | 0.3.0 |
| evenements-du-cre | événement | 0.5.0 |